Marque expirée - Marque en non vigueur

FEUILLETY
ROBINET Patrick, Marc, Andre, Bernard, Marie

Numéro de dépôt :
99802412
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2019

Présentation de la marque FEUILLETY

Déposée le 6 juillet 1999 par ROBINET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEUILLETY »

Le déposant est ROBINET Patrick, Marc, Andre, Bernard, Marie domicilié(e) 7, rue de plozevet - 29710 - POULDREUZIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINET PATRICK domicilié(e) 7, RUE DE PLOZEVET - 29710 - POULDREUZIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLETY est expirée depuis le 6 juillet 2019.

ROBINET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CROC – AMOUR , Krem'el , Avalon , Criollo , GALOSHARD , Kriollo


ROBINET Patrick, Marc, Andre, Bernard, Marie - 7, rue de plozevet - 29710 - POULDREUZIC - France


ROBINET PATRICK - 7, RUE DE PLOZEVET - 29710 - POULDREUZIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406893 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-05-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.